Robert, le chaton algérien que la Belgique pourrait renvoyer… ou euthanasier

Il s’appelle Robert, il a neuf mois, il est siamois et, jusqu’à récemment, son principal problème devait probablement être de savoir où faire sa sieste. Aujourd’hui, le petit chaton se retrouve au cœur d’une bataille juridique qui oppose sa propriétaire aux autorités sanitaires belges.

Son tort ? Être arrivé d’Algérie sans avoir été vacciné contre la rage conformément aux exigences applicables aux animaux provenant de pays tiers.

Une situation qui pourrait avoir des conséquences pour le moins spectaculaires : maintien à l’isolement, retour vers l’Algérie et, si aucune autre solution n’est possible, euthanasie.

Pour sa propriétaire, il n’est évidemment pas question de laisser faire. Elle a décidé de contester la mesure devant le Conseil d’État, avec un objectif très simple : garder Robert auprès d’elle.

De l’Algérie à la Wallonie, le voyage qui tourne au cauchemar administratif

L’histoire de Robert commence en Algérie. Le jeune félin est ensuite arrivé en Belgique et a rejoint sa propriétaire wallonne.

Sur le papier, l’affaire pourrait sembler relever d’une simple formalité vétérinaire. Mais lorsqu’un animal arrive d’un pays tiers sans satisfaire aux conditions sanitaires requises, les autorités disposent de mesures destinées à prévenir l’introduction de maladies comme la rage.

Et la rage n’est pas une formalité administrative anodine.

La réglementation belge prévoit notamment des mesures particulières à l’égard des chiens, chats et furets introduits illégalement depuis certains pays tiers. Selon l’analyse du risque, des mesures telles que l’isolement ou la surveillance peuvent être imposées. Dans certaines circonstances prévues par la réglementation, l’euthanasie peut également être ordonnée. (Wallex⁠)

C’est précisément ce cadre sanitaire qui se trouve aujourd’hui au centre du dossier de Robert.

Pourquoi la rage change tout

Pour voyager vers la Belgique depuis un pays situé hors de l’Union européenne, un chat doit notamment être identifié et vacciné contre la rage. Dans certaines situations, un titrage des anticorps antirabiques est également requis, avec des délais qui peuvent rendre le voyage beaucoup plus long qu’un simple trajet en avion.

La Wallonie rappelle ainsi que, pour un animal provenant d’un pays tiers, une analyse sanguine destinée à mesurer les anticorps antirabiques peut être nécessaire. Lorsque le prélèvement est effectué hors de l’Union européenne, l’animal ne peut, dans certaines situations, voyager vers la Belgique qu’après un délai supplémentaire de trois mois. (Wallonie⁠)

Autrement dit, emmener un chat d’Algérie en Belgique ne fonctionne pas comme prendre son animal dans sa voiture pour traverser la frontière française.

Le problème de Robert est donc moins son origine que son statut sanitaire au moment de son entrée sur le territoire belge.

Robert est-il malade ? Ce n’est pas ce que dit le dossier

Un point mérite d’être précisé : le fait qu’un animal ne soit pas correctement vacciné contre la rage ne signifie pas qu’il est atteint de la rage.

La réglementation distingue notamment l’animal infecté, l’animal suspect et l’animal considéré comme susceptible d’avoir été infecté. Elle permet aux autorités de prendre des mesures préventives sur la base d’une analyse de risque, précisément parce que la rage est une maladie grave et transmissible. (Wallex⁠)

C’est toute la difficulté du dossier Robert : une mesure sanitaire préventive peut avoir des conséquences extrêmement lourdes pour un animal qui, en lui-même, ne présente pas nécessairement de symptômes de la maladie.

Six mois d’isolement : l’autre scénario

La réglementation belge prévoit que l’Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire peut, sur la base d’une enquête épidémiologique et d’une analyse de risque, imposer une surveillance à un animal concerné.

Cette surveillance peut notamment s’accompagner d’une vaccination et/ou d’un isolement. La durée maximale prévue par l’arrêté royal peut atteindre six mois. (Wallex⁠)

Pour un chaton de neuf mois, six mois représentent une partie considérable de sa jeune vie.

Et pour sa propriétaire, cette perspective constitue déjà une épreuve considérable : il ne s’agit plus simplement de régulariser un vaccin, mais potentiellement de soumettre l’animal à un régime sanitaire particulièrement contraignant.

Et si Robert devait repartir en Algérie ?

C’est l’autre possibilité évoquée dans cette affaire : le refoulement de l’animal vers son pays d’origine.

Le terme « expulsion », largement repris dans la présentation de l’affaire, est évidemment plus spectaculaire lorsqu’il s’agit d’un chat. Juridiquement, il s’agit plutôt de mesures liées à l’introduction d’un animal ne remplissant pas les conditions sanitaires requises.

Mais pour Robert, le résultat serait le même : quitter la Belgique et retourner en Algérie, alors que sa propriétaire souhaite précisément pouvoir vivre avec lui en Wallonie.

Et c’est là que le dossier prend une tournure presque kafkaïenne : un chaton qui n’a probablement aucune idée de ce qu’est une frontière, un passeport européen ou une procédure administrative se retrouve au milieu d’un débat juridique sur les conditions sanitaires d’importation.

Jusqu’à l’ultime scénario : l’euthanasie

Le mot qui choque le plus dans cette histoire est évidemment celui d’euthanasie.

La réglementation belge prévoit effectivement, dans certaines circonstances précises, l’euthanasie d’animaux considérés comme suspects d’être infectés. Pour un chien, un chat ou un furet introduit illégalement depuis certains pays tiers, cette mesure peut être ordonnée si les conditions prévues par le texte sont réunies et si l’analyse de risque ne permet pas d’écarter le risque d’infection. (Wallex⁠)

Il faut donc éviter un raccourci : Robert n’est pas automatiquement condamné à être euthanasié parce qu’il n’a pas été vacciné contre la rage. Le cadre prévoit une appréciation de la situation et différentes mesures possibles.

Mais cette éventualité figure bel et bien parmi les scénarios juridiques évoqués dans le dossier, ce qui explique la détermination de sa propriétaire à saisir le Conseil d’État.

Une bataille devant le Conseil d’État

Pour la propriétaire de Robert, le recours devant le Conseil d’État représente désormais la voie pour contester la décision qui menace de lui faire perdre son animal.

Le Conseil d’État peut notamment être saisi pour demander l’annulation d’une décision administrative. En cas d’urgence, une demande de suspension peut également être introduite lorsque les conditions légales sont réunies. (Wallonie⁠)

La bataille est donc désormais judiciaire.

D’un côté, les autorités sanitaires appliquent des règles conçues pour éviter qu’un animal potentiellement porteur de la rage ne constitue un risque pour les personnes ou les autres animaux.

De l’autre, une propriétaire soutient qu’une solution doit pouvoir être trouvée pour que son chaton reste auprès d’elle plutôt que d’être renvoyé ou sacrifié.

Quand un chaton s’invite dans les relations algéro-belges

Et voilà comment Robert s’est retrouvé, malgré lui, à proximité d’un autre dossier beaucoup plus vaste : celui des relations entre l’Algérie et la Belgique.

Les deux pays ont tenu ce mardi 22 septembre à Bruxelles leur sixième session de consultations politiques. Les discussions officielles ont porté sur les relations bilatérales, l’énergie, l’agriculture, l’industrie pharmaceutique, les transports, les services portuaires, la santé, la sécurité sociale, l’éducation, les investissements et plusieurs dossiers internationaux.

Non, les deux secrétaires généraux des Affaires étrangères ne se sont évidemment pas réunis à Bruxelles pour négocier le sort de Robert.

Mais il faut reconnaître que le timing prête à sourire : pendant que les diplomates discutent énergie, commerce et coopération, un petit siamois de neuf mois est devenu, lui, le personnage le plus inattendu de l’actualité algéro-belge.

Robert, lui, ne demande probablement qu’une chose : rester avec sa propriétaire, manger, dormir et continuer sa vie de chat.

Reste maintenant à savoir si le droit sanitaire belge lui permettra de poursuivre cette vie en Wallonie.

Et, pour une fois, dans cette affaire, tout le monde attend la décision d’une institution où personne ne pourra simplement dire : « laissez entrer le chat, il est avec moi ».

Car Robert, lui, n’a toujours pas demandé de visa.